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Les défis de 2021 pour la vape

Clap de fin pour 2020, une année compliquée que nous allons nous empresser d’oublier ! Pour autant, de nombreux défis attendent la vape en 2021. Perspective d’une taxe européenne, interdiction des e-liquides aromatisés dans plusieurs pays, révision de la TPD… Nous faisons le point sur le calendrier.

Les défis de 2021 pour la vape

5 janvier – Fin de la consultation sur la taxation européenne

Prévu d’ici le 20 mai 2021, le réexamen de la directive européenne relative aux droits d’accise sur les produits du tabac (TED) laisse entrevoir la perspective d’une harmonisation fiscale concernant les produits de vapotage. Comprenez : l’introduction d’une taxe sur le vapotage dans tous les États membres, à l’image de la mesure adoptée tout récemment en Italie. Et ce, en dépit de toute considération de santé publique, et malgré le rappel d’un « plan cancer » dans toute l’Europe.

Jusqu’au 5 janvier, à minuit (heure de Bruxelles), la Commission européenne vous donne toutefois la parole. Vous pouvez ainsi partager votre opinion. Ou encore consulter l’ensemble des avis déjà exprimés.

16 janvier – Fin de la consultation sur la vape aux Pays-Bas

Paul Blokhuis, secrétaire d’État au ministère de la Santé, du Bien-être et des Sports hollandais, l’a affirmé : « Je pense qu’une génération sans tabac devrait aussi être une génération sans e-cigarette. » Première mesure considérée : l’interdiction totale des e-liquides aromatisés dans le pays. Là encore, un choix  qui ne tient pas compte des études scientifiques menées sur le sujet. Des recherches effectuées récemment semblent pourtant indiquer qu’on a plus de chances d’arrêter la cigarette avec les e-liquides aromatisés qu’avec les seuls goûts tabac.

Jusqu’au 16 janvier, les vapoteurs du monde entier peuvent toutefois participer à une consultation publique. En rédigeant votre texte en anglais, vous expliquez pourquoi les e-liquides aromatisés vous sont essentiels au quotidien. Et vous pourrez (peut-être) peser dans les débats.

20 janvier – Passation de pouvoir entre Donald Trump et Joe Biden

Le 20 janvier, Joe Biden prêtera serment et deviendra ainsi le 46e président élu des États-Unis. Comme nous l’avons évoqué à plusieurs reprises, la vape ne bénéficiera pas pour autant d’un meilleur traitement. En effet, le successeur de Donald Trump a déjà commencé à nommer les principaux membres de son équipe. En ce qui concerne le vapotage, le profil des personnes citées pour traiter des questions de santé publique laisse craindre une politique très ferme. Les vapoteurs américains (et ceux du monde entier) scruteront attentivement les dernières nominations et les premières mesures.

3-4 mars – Validation définitive de l’étude SCHEER

« Porte d’entrée vers le tabagisme chez les jeunes », « faibles preuves de l’efficacité des cigarettes électroniques dans l’arrêt du tabagisme », « risques importants pour le système cardiovasculaire », « développement d’une addiction »… À lire les conclusions du rapport du SCHEER (Scientific Committee on Health, Environmental and Emerging Risks), sur lequel l’UE va s’appuyer pour réexaminer la directive européenne sur les produits du tabac (TPD), on ne peut que redouter un durcissement de la législation.

La Commission européenne a lancé une consultation jusqu’au 26 octobre 2020. Les résultats ne sont pas encore connus. On sait tout juste que 691 contributions ont été soumises. Et que, selon la Commission, si « un certain nombre de commentaires évoquent la réduction des risques des e-cigarettes par rapport aux cigarettes traditionnelles […] le service mandataire précise qu’il n’y a aucune mention équivalente [dans le texte de référence] ».

Une réunion se tiendra les 3 et 4 mars prochains pour définir un cap. Le rapport initial a toutefois été largement condamné par les autorités scientifiques. Peut-être sera-t-il assoupli ?

Mai 2021 – Réexamen de la TPD

La TPD (Tobacco Products Directive, directive européenne sur les produits du tabac) encadre « la fabrication, la présentation et la vente du tabac et de ses produits dérivés », dont les produits de vapotage. Elle est appliquée en France à travers l’ordonnance n° 2016-623 du 19 mai 2016.

Selon son article 28, « un rapport sur [son] application doit être établi au plus tard le 20 mai 2021 […] à la lumière des avancées scientifiques et techniques […] et de l’évolution du marché ». Nous l’avons vu précédemment : le SCHEER a été consulté pour émettre un avis. Et le moins que l’on puisse dire, c’est qu’il est plutôt… antivape ! La TPD devrait donc être amendée à la lumière de ses conclusions. Mais à la table des discussions seront invités d’autres acteurs, à commencer par l’ETHRA.