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La Californie s’apprête à bannir les arômes

L’Assemblée de Californie vient de valider un projet de loi visant à interdire la vente des e-liquides aromatisés dans toutes les boutiques physiques. Soumis à la chambre fédérale des sénateurs, ce texte n’attend plus que la signature du gouverneur. La Californie deviendrait le cinquième État à adopter une telle interdiction au niveau fédéral.

La Californie s’apprête à bannir les arômes

Les États-Unis et la vape, énième épisode de leur relation complexe. Répondant au nom de code « SB-793 », un projet de loi a été adopté par l’Assemblée de Californie. Il vise à ajouter un article au code fédéral de la santé et de la sécurité, en « créant un nouveau délit » : celui, « pour un revendeur de tabac, de proposer à la vente ou de posséder avec l’intention de le vendre, un produit du tabac aromatisé ». La sanction encourue en cas d’infraction : 250 dollars.

Une question de jours avant l’entrée en vigueur de l’interdiction des arômes

Sont concernés « tous les goûts et arômes autres que le tabac » et l’ensemble des « dispositifs et produits » du marché – dont les e-liquides – mais aussi les cigarettes mentholées. Les seules exceptions restent les cigares premium « confectionnés à la main et dont le prix individuel n’est pas inférieur à 12 dollars », les pipes à eau des chichas et le tabac des pipes. 

Validé le 24 août à 58 voix « pour », 1 vote « contre » et 20 abstentions, le projet avait déjà été approuvé en première instance par la chambre sénatoriale de l’État. Dans la mesure où son texte a été légèrement remanié depuis cette première version (certains termes au conditionnel ont été remplacés par des affirmations plus explicites), le Sénat va devoir le relire. Il passera ensuite par le bureau du gouverneur californien Gavin Newsom (photo), qui a déjà annoncé son intention de le signer

La communauté scientifique défend les e-liquides aromatisés

La Californie s’apprête ainsi à devenir le cinquième État américain à bannir la vente des e-liquides aromatisés, après le Massachusetts, New Jersey, Rhode Island et New York. Des lois particulières peuvent toujours être définies au niveau local, mais celles-ci ne seront prises en compte que « si elles imposent de plus grandes restrictions encore que celles instaurées par la loi fédérale », d’après le texte voté. 

Dans les faits, la Californie ne bannit pas directement la vente de tels produits en ligne. Mais une loi passée l’an dernier dans l’État rendait déjà les achats en ligne très difficiles, avec notamment la signature obligatoire d’un adulte à la réception. Malgré une forte mobilisation de la communauté des vapoteurs californiens et des associations spécialisées, et même un lobbying acharné de Juul et des géants du tabac, la loi devrait vite entrer en application. Le gouverneur de Floride, Ron DeSantis, s’apprête à examiner un projet de loi similaire.

Rappelons que la communauté scientifique a maintes fois souligné le rôle majeur des arômes dans le sevrage tabagique. À San Francisco, notamment, une étude a montré que sans e-liquides aromatisés, le tabagisme tend à augmenter. Une autre étude suggère que l’on a jusqu’à 2,3 fois plus de chances d’arrêter de fumer avec les e-liquides aromatisés